Marque expirée - Marque en non vigueur

GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI
GDF SUEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3623069
Date de dépôt :
16/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2019
GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI de GDF SUEZ

Présentation de la marque GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI

Déposée le 16 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GDF SUEZ domicilié(e) 16-26, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 107 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GDF SUEZ LA OSS OMDEFINERE ENERGI est expirée depuis le 16 janvier 2019.

GDF SUEZ a également déposé les autres marques suivantes : “ DERNIER KM PROPRE3 ” , " COVALIS " , Bore@s , FLAMMES D'OR , GDF SUEZ L'ENERGIA IN UNA NUOVA LUCE , GDF SUEZ ODKRYJMY NA NOWO ENERGIE , GDF SUEZ OBJEVME ZNOVU ENERGII , THE GOLDEN MISSION , ENERGY TO ACT, FONDATION GDF SUEZ , ENERGIE POUR AGIR FONDATION GDF SUEZ


GDF SUEZ Société Anonyme - 16-26, rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542107651


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538413 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Inscription le 26 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658491 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-26

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; combustibles à base d'alcool ; alcool utilisé comme combustible, boulets de charbon, briquettes combustibles, briquettes de bois, carburants, additifs non chimiques pour carburant, mélanges carburants gazéifiés, charbon (combustibles), gasoil, gaz combustibles, gaz d'huile, gaz d'éclairage, combustible d'origine biologique, gaz synthétique (combustible), gaz solidifiés (combustibles), gazoline, gelée de pétrole à usage industriel, huile de goudron, de houille, huile de graissage, huiles combustibles, huiles pour moteurs, kérosène, mazout, pétrole brut ou raffiné ; compositions de combustibles notamment méthane, hydrogène liquide, gazeux ; gaz de pétrole liquéfié ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; gaz naturel, gaz naturel pour véhicules ; tourbe (combustible), houille, anthracite, benzène.

Traitement de matériaux ; transformation des combustibles pour la production d'énergie, purification de l'air, traitement du pétrole, du gaz naturel, de l'hydrogène, de vapeur ; information en matière du traitement des matériaux notamment dans le domaine énergétique ; services de transformation de matières premières, services de production d'énergie électrique, thermique, éolienne, hydraulique, solaire, de vapeur, de gaz, de biomasse, services de gestion d'installations climatiques et thermiques, services de traitement du pétrole, de l'électricité, services de valorisation des matières pétrolifères, services de raffinage ; services de traitement de l'air, de désodorisation de l'air, services de purification de l'air, de régénération de l'air, de rafraîchissement de l'air ; placage (revêtement) par électrolyse, information en matière de production d'énergie renouvelable.

Services de prospection de pétrole de gaz, d'expertises de gisements pétrolifères, services de contrôle de puits de pétrole, d'installations pétrolifères et électriques, services de centres de recherche, de laboratoires dans les domaines du génie thermique, climatique, acoustique, de la production d'énergie, conseils et expertises dans les domaines du génie thermique, climatique, acoustique, de la production d'énergie, expertises, prospections et recherches géologiques, services de prévention des risques géologiques ; ingénierie dans les domaines thermique, climatique et acoustique ; services de centres de recherche et de laboratoire dans les domaines de la construction, de la réalisation d'édifices, de bâtiments, de routes, d'ouvrages d'art et d'ouvrages souterrains, programmation pour ordinateurs, services informatiques, à savoir élaboration, conception et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques ; travaux d'ingénieurs à savoir réalisation d'études et de projets techniques dans les domaines du génie énergétique, des énergies renouvelables à savoir : solaire, éolien, biomasse, géothermie ; prestations de conseils techniques concernant la création, l'installation, la construction, l'exploitation, la gestion et la supervision d'éoliennes et d'installations de production d'énergie renouvelable ; essais de matériaux ; conception et développement de matériel informatique et logiciels utilisés dans le cadre du télé-contrôle d'installations de production d'énergie renouvelable, programmation d'automates concernant l'activité cybernétique dans le secteur énergétique ; consultation sur la protection de l'environnement et les impacts environnementaux, expertises (travaux d'ingénieurs), recherche et développement de nouveaux produits ; travaux d'ingénieurs à savoir pour la conception d'installations énergétiques et domotiques ; services de recherche et développement dans le domaine de l'énergie renouvelable ; contrôle de qualité des installations de production d'énergie ; services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs à la production, l'alimentation et la distribution d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles liées à l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs aux installations de chauffage et à la distribution d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommations d'énergie ; services techniques de relevé de compteur de consommation d'énergie à distance ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de distribution de gaz et d'électricité ; levés de terrain ; conseils et consultations professionnelles pour la gestion des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie et expertises techniques des réseaux de distribution de gaz, d'électricité, de chaleur et d'énergie ; conseils en matière d'économie d'énergie ; dessins industriels.